Documenthèque

Tableau des délibérations votées CM 01 10 2026

Admission en non valeurs - Budget principal

Accord cadre relatif à la fourniture de denrées alimentaires

Marché relatif à la réservation de 20 berceaux

Dénomination impasse Yvette Roudy

Demande d' avis à M. le préfet sur la désaffectation des logements des écoles

PLUI Débat sur le PADD (projet aménagement développement durable)

Création d'un emploi de conseiller des APS

Modification du tableau des effectifs suite aux promotion internes

Tableau des effectifs suite à suppressions/Créations postes

Gestion du recouvrement des amendes relatives aux autorisations préalables de mise en location

Subvention au titre du Fonds d'aide aux jeunes

Aide au vieillissement de la population marommaise

Approbation du PCSES de la médiathèque

Gratuité d'accès à l'espace culturel Beaumarchais au centre de loisirs

Subvention aux coopératives scolaires 2026-2027

Accueil scolaire intercommunal - Participation

Convention d'utilisation de la liste des lauréats aux examens

Lancement PEDT 2è génération (projet éducatif de territoire)

Reversement aux coopératives scolaires de l'école G. Flaubert

Mise à disposition local aux Restos du coeur ex

Convention de natation avec la ville de Canteleu

Convention de natation de la ville de Déville les rouen

Adhésion à l'ANDES

Groupement de commande relatif au marché de téléphonie et internet

Tableau des délibérations votées CM 23 06 2026

Compte financier Unique Budget principal - Année 2025

Compte financier unique Budget annexe - Année 2025

Affectation du resultat - Budget principal

Affectation du resultat - Budget annexe

Budget Supplementaire 2026 - Budget principal

Budget Supplémentaire 2026 - Budget annexe Locaux

Admission en non valeur et créance éteinte - budget principal

Tarifs TLPE 2027

Attribution d'un véhicule de fonction au DGS

Droit à la formation des élus

Désignation délégués de la ville au seine de la CLE du SAGE

Repr2sentants de la ville au sein de la CLECT

Désignation représentant au sein de la SPL RNAS

Désignation représentants au sein de la Fédération collectivités forestières

Désignation délégué Commission intercommunale Impôts directs

Remboursement suite à sinistres

Marché Produits d'entretien 2026-2029

Octroi garantie à certains créanciers de l'AFL - Année 2026

Adhésion à la CANUT

Modification protocole temps de travail suspension télétravail

Taux promotion avancement grade

Modification tableau des effectifs suite avancement grade

Modification tableau effectifs suppression créations postes

Plan de formation 2026

Dénomination La petite rue

Convention Revival - Reprise ferrailles

Tarifs occupation domaine public

Exécution travaux propriétés privées et refacturation des usagers

Domanialité des bâtiments de la ville

Convention SMEDAR - Traitement des déchets

Refacturation des charges de l'Eglise

Convention de mise à dispo fibre MNR vidéoprotection

Convention avec l'ARS Jump

Convention d'objectifs avec l'ALDM Football

Subvention au Salon de peinture et sculpture 2026

Subvention au MC Volley Ball

Convention avec l'Education Nationale Dispositif Savoir rouler à vélo

Tarifs de location du bâtiment la Canopée

Convention avec l'association Mission 1000 Tonnes France

Révision des tarifs de l'espace culturel Beaumarchais

Convention avec Normandie Images

Convention mise a dispo expo Chauves-souris

Convention avec Emergence-s 2026

Dénomination crèche Joséphine Baker 2026

Tarifs des séjour été 2026 14 -17 ans

Subvention aux coopératives scolaires 2026

Subvention aux associations porteuses d'actions Politique de la ville

1 Délib Opposition exonération TFPB Maromme exé

1 Delib Adoption du reglement interieur du CM exé

2 Delib Delegation conseil au maire exé

3 Delib Indemnites des elus exé

4 Delib Indemnites des elus majoration DSU exé

5 Delib Frais de representation exé

6 Delib Creation et composition commissions communales exé

7 Delib CA du CCAS - Composition exé

8 Delib Composition Commission Appel d_Offres exé

9 Delib Commission communale des Impots directs 2026 exé

10 Delib Trait d_Union du Cailly - Designation des representants exé

11 Delib Representants AFL Banque exé

12 Delib CA College Alain - Designation delegue exé

13 Delib CA LP Palissy - Designation delegue exé

14 Delib Elus aux conseils d_ecole exé

15 Delib Syndicat Biens communaux Muette - Designation representants exé

16 Delib Relais accueil gens du voyage Designation representant exé

17 Delib Designation correspondant Defense exé

18 Delib Designation correspondant Incendie et secours exé

19 Delib CNAS - Designation d_un delegue exé

20 Delib Referents deontologues elus exé

21 Delib Subvention Festival Agogo De la samba dans les epinards 2026 exé

22 Delib Remboursement TALO Espace Beaumarchais exé

23 Delib Tarifs locaux loues par la Ville exé

24 Delib Tarifs sejour seniors 2026 exé

25 Delib Creation 2 postes redacteurs exé

26 Delib Recours agents contractuels sur emplois permanents exé

27 Delib Recours agents contractuels sur emplois non permanents exé

28 Delib Creation CST commun ville CCAS exé

29 Delib Nombre representants CST exé

30 Delib Creation Formation specialisee CST exé

31 Delib Politique d_accueil des stagiaires bilan 2025 exé

32 Delib Apprentissage exé

33 Delib Convention MNR Travaux assainissement place Jaures exé

Délib Election des adjoints signée exécutoire

Délib Nombre adjoints au maire signée exécutoire