Actes du CCAS

Dél 1 - Approbation du compte financier unique 2025 du budget principal

Dél 1 - Rapport de présentation - Approbation du compte financier unique 2025 du budget principal

Dél 1 - Pièce jointe - Approbation du compte financier unique 2025 du budget principal

Dél 2 - Approbation du compte de gestion 2025 du budget annexe

Dél 2 - Rapport de présentation - Approbation du compte de gestion 2025 du budget annexe

Dél 2 - Pièce jointe - Approbation du compte de gestion 2025 du budget annexe

Dél 3 - Approbation du compte administratif 2025 du budget annexe « gestion des résidences autonomie »

Dél 3 - Rapport de présentation - Approbation du compte administratif 2025 du budget annexe « gestion des résidences autonomie »

Dél 3 - Pièce jointe - Approbation du compte administratif 2025 du budget annexe « gestion des résidences autonomie »

Dél 4 - Affectation du résultat : Budget principal

Dél 4 - Rapport de présentation - Affectation du résultat : Budget principal

Dél 5 - Affectation du résultat : Budget annexe « gestion des résidences autonomie »

Dél 5 - Rapport de présentation - Affectation du résultat : Budget annexe « gestion des résidences autonomie »

Dél 6 - Budget supplémentaire 2026 – Budget principal

Dél 6 - Rapport de présentation - Budget supplémentaire 2026 – Budget principal

Dél 6 - Pièce jointe - Budget supplémentaire 2026 – Budget principal

Dél 7 - Budget supplémentaire – Budget annexe « gestion des résidences autonomie »

Dél 7 - Rapport de présentation - Budget supplémentaire – Budget annexe « gestion des résidences autonomie »

Dél 7 - Pièce jointe - Budget supplémentaire – Budget annexe « gestion des résidences autonomie »

Dél 8 - Modification du protocole d’accord du temps de travail – suspension du télétravail usuel

Dél 8 - Rapport de présentation - Modification du protocole d’accord du temps de travail – suspension du télétravail usuel

Dél 9 - Plan de formation 2026

Dél 9 - Rapport de présentation - Plan de formation 2026

Dél 9 - Pièce jointe - Plan de formation 2026

Dél 10 - Détermination du taux de promotion pour l’avancement de grade

Dél 10 - Rapport de présentation - Détermination du taux de promotion pour l’avancement de grade

Dél 11 - Création d'un emploi non permanent de médiateur social dans le cadre du dispositif Adultes-Relais

Dél 11 - Rapport de présentation - Création d'un emploi non permanent de médiateur social dans le cadre du dispositif Adultes-Relais

Dél 12 - La mise en place d’une prestation extérieure de téléassistance en résidences autonomie Pican et Cottereau

Dél 12 - Rapport de présentation - La mise en place d’une prestation extérieure de téléassistance en résidences autonomie Pican et Cottereau

Dél 13 - Le dispositif de l’aide spécifique en résidences autonomie

Dél 13 - Rapport de présentation - Le dispositif de l’aide spécifique en résidences autonomie

Dél 14 - Politique de la Ville - Validation de la programmation financière 2026

Dél 14 - Rapport de présentation - Politique de la Ville - Validation de la programmation financière 2026

Dél 15 - Politique de la Ville - Programmation financière 2026 : attribution d’une subvention à l’association départementale des pupilles enseignement public de Seine Maritime (ADPEP76) et à l’association BFP Horizon

Dél 15 - Rapport de présentation - Politique de la Ville - Programmation financière 2026 : attribution d’une subvention à l’association départementale des pupilles enseignement public de Seine Maritime (ADPEP76) et à l’association BFP Horizon

Délib 1 270624 exécutoire

Délib 2 270624 exécutoire

Délib 3 270624 exécutoire

Délib 4 270624 exécutoire

Délib 5 270624 exécutoire

Délib 6 270624 exécutoire

Délib 7 270624 exécutoire

Délib 8 270624 exécutoire

Délib 9 270624 exécutoire

Délib 10 270624 exécutoire

Délib 11 270624 exécutoire

Délib 12 270624 exécutoire

Del 1 DOB Exécutoire

Delib 1B Exécutoire

Delib 2 Exécutoire

Delib 3 Exécutoire

Delib 4 Exécutoire

Delib 5 Exécutoire

Delib 6 Exécutoire

Delib 7 Exécutoire

Delib 8 Exécutoire

Delib 9 Exécutoire

Del. 1 du 21-09-23 exécutoire

Del. 2 du 21-09-23 exécutoire

Del. 3 du 21-09-23 exécutoire

Del. 4 du 21-09-23 exécutoire

Del. 5 du 21-09-23 exécutoire

Del 1 26-06

Del 2 26-06

Del 3 26-06

Del 4 26-06

Del 5 26-06

Del 6 26-06

Del 7 26-06

Del 8 26-06

Del 9 26-06

Del 10 26-06

Télécharger Décision du Président n° 2023-01 ABS